Pour un congé sans solde de vingt jours ouvrables ou moins, vous devez maintenir votre participation au Régime de rentes du Mouvement Desjardins (RRMD). Les cotisations au RRMD doivent être versées. Un tel congé ne doit pas se répéter sur plus de quatre semaines consécutives.
Pour un congé sans solde de plus de vingt jours ouvrables, deux conditions devront être remplies pour avoir la possibilité de poursuivre votre participation au RRMD.
- Le congé sans solde doit être accepté par l’employeur. Le total des périodes pouvant être reconnues ne peut excéder 5 années (3 ans additionnels pour les congés pour obligations familiales ou congés parentaux prévus par la loi applicable), et ce, durant toute la carrière de l'employé pour tous les employeurs participant au RRMD.
- L’employeur s’engage réellement à reprendre l’employé à la date prévue de retour au travail.
Incidence sur le Régime de rentes
Si le congé de plus de vingt jours ouvrables respecte les deux conditions précédentes et que vous souhaitez continuer à participer, vous devez aviser votre employeur au plus tard un mois après le début du congé et les cotisations au RRMD doivent être versées pour toute la période du congé. Généralement, vous devez verser votre part et celle de votre employeur. Vous devez vous entendre sur les modalités de paiement avec votre employeur.
Le salaire de référence pour établir les cotisations est le salaire régulier avant votre congé, si vous êtes à temps complet.
Si vous n’êtes pas à temps complet, la moyenne des salaires des 13 dernières semaines travaillées, jusqu’à concurrence du nombre d’heures normales de votre catégorie d’emploi, est utilisée pour calculer les cotisations requises. Le service crédité pour cette période est égal à la proportion que représente le nombre d’heures de travail pour lequel vous êtes tenu de cotiser par rapport au nombre d’heures de votre semaine normale de travail.
Le service continu est entièrement reconnu.
Si avant votre congé, vous décidez de ne pas continuer votre participation au RRMD durant votre congé, aucun service crédité ne sera reconnu mais votre service continu, lui, le sera. Vous devez aviser votre employeur de votre décision avant le début de votre congé.
Si vous aviez décidé de continuer votre participation mais que vous souhaitez interrompre celle-ci, aucun service crédité ne sera reconnu mais votre service continu, lui, le sera. Vous devez cependant aviser immédiatement votre employeur de votre décision.
Il sera possible de racheter cette période, à votre retour, en tout temps, avant la retraite. Le coût pourrait être différent de ce qu'il en aurait coûté pour maintenir votre participation pendant le congé.